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rizome serda conseil
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L’instruction des subventions, solution simple ou complexe ?

Le processus des subventions est simple “sur le papier” (pardon, sur la tablette ou l’ordi !) : un demandeur (association sportive, entreprise, particulier, etc.), un dossier à nourrir de pièces justificatives, un ou des instructeurs. Mais aussi une commission avec ses membres pour l’attribution de l’instruction, les notifications de rejet ou d'attribution, le service ordonnateur pour valider la dépense, le service payeur, le contrôle financier...


Ajoutons également les actions en amont comme en aval de questions/réponses, de précisions, de compléments, de commentaires sur l’état d’avancement du dossier. Et enfin le suivi et le pilotage de l’ensemble de ces actions, et nous avons peu ou prou l’ensemble des tâches associées.


Très souvent, l’instruction d’un dossier est seulement pour partie dématérialisée, voire rematérialisée à un moment ou un autre (pour le passage en commission par exemple).


De nombreuses ruptures sont également constatées entre dépôt du dossier sur le portail et l’enregistrement dans la GED, entre le portail et la commission, entre la commission et le flux financier sans évoquer l’archivage électronique réglementaire qui est souvent aux abonnés absents !


Aujourd’hui, de nombreuses solutions sont développées soit par les éditeurs ou des intégrateurs (sur des bases Share Point Portail ou Alfresco donc installables en interne (on premise) comme en mode SaaS ou Cloud). Soit par développement interne (certains ministères). Soit par un service de l’état (la solution Dauphin du Commissariat général à l’égalité des territoires). Ou encore en mode directement SaaS comme avec une solution type 6Tzen.


Citons enfin demarches-simplifiees.fr portail développé par la DINSIC qui est utilisé par plus d’un millier d’administrations et qui à ce jour a permis le dépôt de plus de 100.000 démarches.


Ils proposent tous de manière plus ou moins évoluée, un éditeur de formulaire riche incluant la gestion des formulaires à étapes (le plus souvent en respect du formulaire Cerfa 12156*05 ou COSA), le pré-remplissage des formulaires, le suivi de démarche personnalisé, souvent la prise en charge de France Connect.


Ainsi, le “basic” revient à mettre en place une connexion avec France Connect voire des bases partagées inter-administration et un Front Office (FO) suffisamment ergonomique pour que l’usager ne se perde pas. Souvent le “service minimum” s’arrête là… et cela peut suffire dans certains cas… mais seulement dans certains cas !


Pour la plupart des autres cas, on aura besoin du travail d’échanges en amont de l’instruction (comment faire ?, suis-je éligible ?, ai-je des chances ?, combien ?, ...), de questions et réponses, de suivi de dossier (où en est mon dossier pour l’usager ?


Et combien et à quel état d’instruction en sont les dossiers que j’ai à suivre pour l’agent de l’administration ?), de contrôle de complétude de dossier (alertes et demandes automatiques en cas de manquement ou de contenu pas à jour réglementairement), d’organisation des commissions (convocations, transmission, compte rendu de décision) de notification, d’instruction du paiement (comprenant également les transmissions Chorus par exemple).


Et enfin de suivi des activités et projets subventionnés (évaluation).


Selon mon expérience, il faut être simplement adaptatif : pour des subventions simples, un portail front office peut suffire, mais pour des subventions complexes comme volumétriques, des solutions plus élaborées sont nécessaires.


En quand des applications métiers pré-existent, des connecteurs ou des décommissionnements de certaines fonctions de ces applicatifs métiers sont à développer ou opérer.


C’est dire que la dématérialisation des subventions peut être très simple comme plus complexe, et du coup avoir besoin d’un court cadrage préalable et indispensable à mon avis !


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